Biographie
JEAN-PAUL DAUTEL
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Après avoir exercé, pendant une dizaine d’années, la profession de juriste puis d’avocat en France, je me suis lancé dans un doctorat en droit, à la section de droit civil de l’Université d’Ottawa (Canada) et à l’Université Lumière Lyon 2 (France), dans le cadre d’une convention de cotutelle. La supervision de mon projet de recherche est assurée par :
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Katherine LIPPEL (Université d'Ottawa) : Professeure de droit et titulaire de la Chaire de recherche éminente en droit de la santé et de la sécurité du travail
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Denis NADEAU (Université d'Ottawa) : Professeur de droit
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Sylvaine LAULOM (Université Lumière Lyon 2) :
Professeure de droit et directrice de l’Institut d’Études du Travail de Lyon
EXPÉRIENCES PROFESSIONNELLES
2019
Assistant de recherche
CHAIRE DE RECHERCHE DU CANADA EN DROIT DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL, UNIVERSITÉ D'OTTAWA
Organisation et réalisation d’entrevues dans le cadre d’une étude sur l’effectivité du droit québécois en matière de retour au travail après une lésion professionnelle.
2018
Assistant de recherche
CHAIRE DE RECHERCHE DU CANADA EN DROIT DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL, UNIVERSITÉ D'OTTAWA
Recherche et actualisation du fascicule du JurisClasseur Québec sur le concept de lésion professionnelle.
2012-2017
Avocat
CAPSTAN RHÔNE-ALPES, LYON, FRANCE
2003-2012
Juriste consultant
CAPSTAN RHÔNE-ALPES (2007-2012)
CABINET JACQUES BARTHÉLÉMY ET ASSOCIÉS (2003-2007)
LYON, FRANCE
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RECHERCHES
2017-
Doctorat - Droit
UNIVERSITÉ D'OTTAWA (CANADA)
UNIVERSITÉ LUMIERE LYON 2 (FRANCE)
Convention de cotutelle sous la direction de la Pr. Katherine Lippel et du Pr. Denis Nadeau (Chaire de recherche éminente en droit de la santé et de la sécurité du travail) et de la Pr. Sylvaine Laulom (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit (CERCRID), UMR 5137).
Mon projet de thèse est en phase finale de rédaction (fin estimée 1er trimestre 2022).
2021
Rédacteur de rapport
RAPPORT, EUROPEAN TRADE UNION INSTITUTE (ETUI)
(BELGIQUE)
Ce rapport, qui fait partie d’une vaste étude européenne, cartographe, pour la France, le droit national, les conventions collectives et la jurisprudence concernant les risques psychosociaux liées au travail (rapport rédigé en anglais).
2020-2021
Porteur de projet
NUMÉRO DE REVUE, COMMUNITAS
DÉPARTEMENT DES SCIENCES JURIDIQUES, UQAM (CANADA)
Ce numéro thématique dont je suis porteur et que j'ai co-dirigé avec la Pr. Katherine Lippel, est consacré à la pluralité de normativités en matière de santé et de sécurité du travail. Des balados ont été réalisés sur les dessous de la réflexion, par des entrevues avec les auteur·trices du numéro et d’un événement de lancement (UQAM, le 17 novembre 2021). Ce projet a obtenu plusieurs financements de l’UQAM et de l’Université d’Ottawa.
2020-2021
Porteur de projet
CONFÉRENCE, 33e ENTRETIENS JACQUES CARTIER, FRANCE et QUÉBEC
Ce projet de conférence que j'ai initié, a donné lieu à une sommet virtuel (le 6 novembre 2020) regroupant 16 intervenants français et québécois qui ont discuté sur les enjeux majeurs, pour les organisations du travail, de la protection de la santé et de la sécurité au travail.
ENSEIGNEMENT
2022
Charge d'enseignement
COURS MAGISTRAL, SECTION DE DROIT CIVIL, UNIVERSITÉ D'OTTAWA, ONTARIO
Enjeux contemporains en droit (DCL 5535) : 2ème Cycle.
2021
Charge d'enseignement
COURS MAGISTRAL, DEPARTEMENT DES SCIENCES ADMINISTRATIVES, UNIVERSITÉ DU QUEBEC EN OUTAOUAIS (UQO), QUEBEC
Droit appliqué en santé et sécurité au travail (DRT 1173) : 1er Cycle.
2020
Charge d'enseignement
COURS MAGISTRAL, INSTITUT D’ETUDES DU TRAVAIL DE LYON (IETL), UNIVERSITÉ LUMIÈRE LYON 2, FRANCE
Droit et politiques de l’Union européenne en matière d’égalité et de non-discrimination : Master 1 Droit social et Master 1 Inégalités et discriminations.
2019
Charge d'enseignement
COURS MAGISTRAL, INSTITUT D’ETUDES DU TRAVAIL DE LYON (IETL), UNIVERSITÉ LUMIÈRE LYON 2, FRANCE
Relations collectives du travail au Québec - Droit comparé : Master 2 Théorie et pratique du droit social et Master 2 Mobilité Internationale des travailleurs.
2010-2015
Charge d'enseignement
TRAVAUX DIRIGÉS, INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE, UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON 3, FRANCE
L’association employeur : Licence Droit et Gestion de l’Entreprise Associative (DGEA).
2014-2015
Charge d'enseignement
TRAVAUX DIRIGÉS, INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE, UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON 3, FRANCE
Gestion des ressources humaines : Licence DGEA.
2011-2015
Charge d'enseignement
COURS OPTIONNEL, INSTITUT DE GESTION SOCIALE (IGS), LYON, FRANCE
Actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle en droits du travail et de la protection sociale : Master 2 Management des ressources humaines.
PARTENARIATS
